Vous n’imaginez pas votre vie sans une boule de poils à vos côtés ? Au moment de choisir un appartement à louer, vous vous demandez si vous pourrez y vivre avec un chien, un chat, un poisson rouge, un lapin ou encore un serpent. Alors, peut-on interdire les animaux dans une location ? Un éclairage s’impose.
Dans votre contrat de location, il n’est question d’aucune interdiction sur la présence d’animaux. Dans ce cas, le propriétaire immobilier ne peut pas s’opposer à un petit compagnon. Tant que l’espèce n’est pas problématique, tant que le nombre d’animaux ne pose pas de difficulté, vous pourrez sereinement vivre avec votre animal de compagnie au sein de votre logement en Suisse.
Certains baux en Suisse précisent que la détention d’animaux est soumise à l’accord préalable du propriétaire immobilier. La jurisprudence a en effet confirmé que le bailleur pouvait interdire les animaux dans l’appartement à louer sans avoir à justifier son choix. Si, malgré son interdiction, vous vivez avec un animal de compagnie, il serait alors en droit de procéder à la résiliation du bail de location.
Parfois, le problème ne vient pas directement du propriétaire, mais des voisins. Ceux-ci peuvent déplorer les nuisances sonores et/ou olfactives. Ou encore, déceler un potentiel danger, s’ils estiment qu’un chien agressif pourrait sauter par-dessus la clôture. À la suite de ces plaintes, le propriétaire pourrait légitimement vous interdire de conserver ces animaux dans le bien immobilier.
Il existe toutefois certains animaux qui ne peuvent pas faire l’objet d’une interdiction. On pense à la plupart des bêtes de petite taille qui font partie de ce qu’on appelle les nouveaux animaux de compagnie ou NAC. Un lapin nain, un hamster ou un cochon d’Inde ne risquent pas de générer de désagrément important. À condition de ne pas se lancer dans un élevage intensif…
Vous avez compris qu’à la question peut-on interdire les animaux dans une location, la réponse est positive dans certains cas seulement. Aussi, pour assurer une bonne entente entre locataire et bailleur et éviter la résiliation de bail de location, il peut être opportun d’ajouter un avenant au contrat de location. Celui-ci pourra préciser les conditions de l’autorisation de détention d’animaux de compagnie. Et si vous ne parvenez pas à un compromis, il vous restera toujours la solution SherlockHomes pour trouver rapidement un nouvel appartement à louer.
Le présent article ne saurait être exhaustif et n’engage pas la responsabilité de son auteur.
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